Staking et mining : traitement fiscal aux Pays-Bas et en Belgique.

Aux Pays-Bas, les récompenses de staking pour un particulier sont généralement traitées comme une augmentation du patrimoine prise en compte à la date de référence suivante du Box 3, à moins que l'ampleur et l'organisation de l'activité ne relèvent de revenus tirés d'autres activités. Pour un staking passif et modeste via une plateforme ou un validateur, cette qualification est moins probable.

En Belgique, la qualification des produits du staking dépend fortement de leur assimilation à une gestion normale du patrimoine privé, à des revenus divers ou à des revenus professionnels, à l'instar des gains de trading. Un staking régulier et actif exigeant un investissement en temps important est plus susceptible d'être qualifié de revenus divers ou professionnels qu'un staking occasionnel et passif.

Le mining à petite échelle, par exemple à titre de loisir avec un seul processeur graphique, est souvent évalué différemment dans la pratique par rapport au mining à échelle industrielle utilisant du matériel spécialisé et générant des coûts d'électricité importants. À mesure que l'échelle, l'organisation et la recherche de profit augmentent, l'activité est plus susceptible d'être qualifiée d'entreprise.

Le mining à échelle professionnelle entraîne généralement des conséquences fiscales différentes du mining occasionnel ou de loisir dans les deux pays, notamment de potentiels aspects liés à la TVA et la possibilité de déduire des frais, ce qui n'est généralement pas le cas dans le cadre d'un régime d'imposition sur la fortune.

Les intérêts ou récompenses issus du prêt de cryptoactifs via une plateforme centralisée ou un protocole DeFi sont souvent traités de manière similaire aux produits du staking : lors d'une utilisation passive et modeste, la valeur compte généralement dans le patrimoine, tandis qu'une utilisation active et substantielle peut relever de revenus tirés d'autres activités ou de revenus divers.

Les montages DeFi peuvent parfois être complexes et inclure, par exemple, du liquidity mining, du yield farming ou des jetons de gouvernance versés à titre de récompenses. À mesure que la structure se complexifie, il devient plus difficile de déterminer soi-même le traitement fiscal adéquat, et un conseil ciblé est recommandé.

Les airdrops, jetons reçus sans contrepartie financière directe, sont souvent négligés car aucun prix d'achat ne leur est associé. Néanmoins, ces jetons peuvent compter dans votre patrimoine à la date de référence ou être qualifiés de revenus s'ils sont reçus dans le cadre d'une activité délibérément entreprise, par exemple en participant activement à un protocole pour être éligible.

L'évaluation des jetons issus d'airdrops peut s'avérer difficile si aucun marché actif n'existe au moment de leur réception. Dans ce cas, il convient de documenter le moment de la réception et la première valeur de marché disponible dès qu'elle est connue.

Pour le patrimoine du Box 3, la date de référence du 1er janvier s'applique ; pour les produits qualifiés de revenus, le moment de la réception détermine généralement la valeur en euros. Ces deux moments d'évaluation peuvent entraîner des résultats différents selon la qualification retenue.

Pour les revenus tirés d'autres activités, les revenus divers ou les revenus professionnels, certains frais peuvent être déductibles sous conditions, comme les coûts d'électricité pour le mining ou les frais de plateforme pour le staking actif. Pour le patrimoine du Box 3, ces déductions de frais ne s'appliquent généralement pas, le système de rendement forfaitaire s'y appliquant.