Règles de publicité et de marketing pour les cryptomonnaies.

Le cœur des règles publicitaires, tant sous MiCA que dans le cadre de la protection générale des consommateurs, est que le marketing doit être loyal, clair et non trompeur. Cela signifie notamment que les rendements passés ne peuvent pas être présentés comme une garantie de performances futures, que les coûts et les risques ne doivent pas être dissimulés en petits caractères et qu'un prestataire ne peut pas suggérer qu'il détient une licence s'il n'en a pas.

La publicité doit également être proportionnée à son public. Les contenus ciblant spécifiquement des personnes sans expérience en matière d'investissement ou des groupes financièrement vulnérables sont évalués de manière plus critique que la communication d'information générale.

Sous MiCA, les publicités pour les crypto-actifs doivent inclure un avertissement indiquant que la valeur peut fluctuer et qu'un investissement peut être perdu. Cet avertissement doit être clairement visible, et non caché dans un texte en minuscules au bas d'une page ou affiché brièvement dans une publicité vidéo.

Les stablecoins font souvent l'objet d'exigences supplémentaires, car suggérer une stabilité totale peut être trompeur si les réserves sous-jacentes sont insuffisantes. Les autorités de surveillance prêtent une attention particulière aux publicités présentant les stablecoins comme une alternative totalement sans risque à l'argent bancaire.

Toute personne publiant sur la crypto en échange d'un paiement ou de jetons relève des mêmes règles de pratiques loyales qu'un annonceur traditionnel. Cela signifie qu'une collaboration doit être clairement identifiable comme une publicité, par exemple sous le libellé « publicité » ou « sponsorisé », et que l'influenceur ne doit pas faire de promesses trompeuses concernant les rendements ou la sécurité.

En pratique, il s'agit d'un domaine que les autorités de surveillance du Benelux suivent de près, car le contenu crypto sur les réseaux sociaux touche souvent un public jeune et relativement inexpérimenté. L'absence d'étiquette de parrainage claire ou la promotion d'un prestataire non autorisé peut entraîner des mesures d'exécution à l'encontre de l'influenceur et du client.

Les Pays-Bas et la Belgique partagent les principes fondamentaux issus de MiCA, mais la Belgique dispose également de règles nationales plus anciennes qui restreignent davantage la publicité pour certains produits financiers risqués. Cela peut signifier qu'une même campagne doit être adaptée pour la Belgique, par exemple avec un avertissement plus détaillé ou une limitation du public atteint par certains canaux.

Pour les consommateurs, la conclusion pratique est qu'une publicité particulièrement sophistiquée ou agressive, surtout si elle manque d'avertissement sur les risques ou promet des garanties inhabituelles, constitue un signal invitant à faire des recherches plus approfondies avant d'envoyer de l'argent.